Mentions legales
Editeur du site
Le site monsuiviflotte.com (ci-apres « le Site ») est edite par WebProMax.
Directeur de la publication : Remi Schmit.
Contact : contact@monsuiviflotte.com
Hebergement
Le Site est heberge par Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
Propriete intellectuelle
L'ensemble des elements du Site (textes, logos, marque MonSuiviFlotte, icones, interface utilisateur, code source) est la propriete exclusive de WebProMax et est protege par le droit de la propriete intellectuelle. Toute reproduction, meme partielle, est interdite sans autorisation prealable.
Donnees personnelles
Le Site respecte le Reglement general sur la protection des donnees (RGPD) et la loi Informatique et Libertes du 6 janvier 1978 modifiee. Pour toute information sur le traitement de vos donnees personnelles, consultez notre kit de conformite CNIL ou contactez-nous a l'adresse rgpd@monsuiviflotte.com.
Cookies
Le Site vitrine n'utilise aucun cookie de suivi publicitaire ou d'audience. Seul l'espace client utilise des cookies de session strictement necessaires au fonctionnement de l'application (authentification, securite CSRF). Conformement a la directive ePrivacy, ces cookies fonctionnels sont exemptes de consentement prealable.
Limitation de responsabilite
WebProMax s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusees sur le Site, mais ne saurait etre tenue responsable des erreurs, omissions ou resultats obtenus par l'usage de ces informations. Les services de geolocalisation dependent d'un reseau de satellites et de telecommunications : des interruptions temporaires peuvent survenir independamment de notre volonte.
Droit applicable
Les presentes mentions legales sont soumises au droit francais. Tout litige relatif au Site ou au service MonSuiviFlotte releve de la competence des tribunaux francais.